Emmener les enfants des autres au sport ou à l'école : ce que prévoit réellement votre assurance auto

C'est la question que se posent les parents le mercredi soir ou le samedi matin, quand il faut emmener les copains au foot ou à la gym : suis-je vraiment couvert en cas d'accident ? À l'origine, ce covoiturage occasionnel pour aller à l'école, se rendre à un anniversaire ou à une activité extrascolaire commune, est une invention qui sauve la mise à de nombreux parents trop occupés. Souvent, c'est un peu chacun son tour, afin que tout le monde puisse éviter la corvée du taxi une fois de temps en temps.

Mais dès qu'il s'agit d'être responsable des enfants de quelqu'un d'autre, qui plus est sur la route, il est indispensable de se demander ce qu'il se passera vraiment s'il arrive quelque chose. Mon assurance auto me couvre-t-elle en cas de pépin avec d'autres passagers mineurs ? Faut-il souscrire à un contrat spécifique pour transporter des enfants ? Et à l'inverse, mes enfants sont-ils protégés si un autre adulte les emmène en voiture ? Voici ce que prévoient vraiment les assureurs. 

Déjà, on vous rassure : que ce soit pour la sortie de l'école ou pour toute autre raison, il n'y a aucune démarche à faire au niveau de l'assurance. En réalité, la garantie responsabilité civile protège systématiquement vos passagers, même les enfants. Elle est obligatoire, et donc automatiquement incluse dans tout contrat d'assurance auto. "Cette assurance couvre les dommages que vous ou votre véhicule pouvez causer à des tiers lors d'un sinistre. Les passagers qui voyagent avec vous en covoiturage sont aussi couverts par cette assurance obligatoire", précise le service public. Cette garantie indemnise tous les dommages corporels ou matériels subis par ces passagers, que vous soyez responsable ou non de l'incident, et s'applique donc aussi à n'importe quel autre parent qui conduirait vos enfants quelque part.

Bien évidemment, ces garanties sont soumises au strict respect du Code de la route et des modalités indiquées sur la carte grise : si vous transportez quatre enfants à l'arrière d'une citadine prévue pour trois, l'assureur peut se retourner contre vous ou limiter l'indemnisation. Idem, bien sûr, si un enfant ne porte pas sa ceinture de sécurité ou s'il n'est pas sur un siège auto homologué et adapté à sa morphologie, pour les moins de 10 ans.

Il existe toutefois une petite subtilité, si l'on prend le cas d'une nounou ou d'une assistante maternelle par exemple. Si elle transporte votre enfant dans son propre véhicule, il est essentiel que son contrat d'assurance auto porte la mention "transport d'enfants à titre professionnel", comme l'explique le site de l'assureur AMV. Votre enfant sera, quoi qu'il arrive, pris en charge par les assurances, mais elles pourraient se retourner contre la professionnelle de la petite enfance si sa responsabilité est engagée. À l'inverse, si elle transporte votre enfant dans votre voiture personnelle, "c'est à vous de vérifier que votre contrat d'assurance vous permet de prêter votre véhicule à un tiers, et que votre nourrice ne rentre pas dans le cadre de possibles restrictions".